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Mentions légales

 

Conditions générales

 

Bienvenue sur le site de Baby Art. En poursuivant votre navigation et en continuant à utiliser le présent site internet, vous acceptez de vous conformer et d'être lié aux conditions générales d'utilisation suivantes qui, conjointement avec notre déclaration de confidentialité, régissent la relation entre Baby Art et vous-même en ce qui concerne le présent site internet. Si vous refusez l'une quelconque de ces conditions générales, nous vous invitons à ne pas utiliser notre site internet.

Les termes « Baby Art » ou « nous » font référence au propriétaire du site internet dont le siège social est établi à :

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ZI, 9 Bd du Poitou
BP 905
49309 CHOLET Cedex
France
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L'utilisation du présent site internet est soumise aux conditions d'utilisation suivantes :

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Note de Confidentialité

Dernière mise à jour : 25 mai 2018


Ce site Internet est exploité par une société du groupe de sociétés de Dorel Juvenile (ci-après « nous ») et, dans certains cas, peut être exploité conjointement avec l'un de nos partenaires de distribution.
La société Dorel Juvenile concernée qui est responsable de vos informations personnelles sera la société Dorel Juvenile à laquelle vous avez fourni vos informations personnelles. Pour de plus amples renseignements sur le groupe de sociétés et de marques de Dorel Juvenile, ou sur la société Dorel Juvenile responsable de vos informations personnelles, veuillez consulter www.doreljuvenile.com ou prendre contact avec nous en utilisant les coordonnées ci-dessous. Nous sommes attentifs aux questions de confidentialité sur Internet, et pensons qu'il est important que vous sachiez comment nous traitons les informations vous concernant que nous recevons via le présent site Internet (le « Site »).

Nous vous recommandons de lire cette Note de Confidentialité dans son intégralité pour vous assurer d'être pleinement informé.

Données que nous pouvons recueillir

Lorsque vous visitez le Site, nos serveurs capturent les adresses IP, les noms de domaine et les identificateurs de réseau de nos utilisateurs. Dans certains pays, y compris ceux de l'Espace économique européen, ces informations peuvent être considérées comme des informations personnellement identifiables en vertu des lois applicables en matière de protection des données. Ces informations sont agrégées pour mesurer le nombre de visites, le temps moyen passé sur le Site, les pages consultées et d'autres informations similaires sur l'utilisation. Nous utilisons ces informations pour mesurer l'utilisation de notre Site et pour améliorer son contenu.

Les adresses électroniques et autres informations personnellement identifiables telles que le prénom et le nom, l'adresse postale ou autre adresse physique, le numéro de téléphone et autres informations similaires ne sont connues que lorsqu'elles sont fournies volontairement par un visiteur pour l'enregistrement de l'achat du produit, des bulletins et des communications, des loteries, des concours ou d'autres participations des visiteurs à des activités interactives en ligne disponibles. Afin de vous fournir les meilleures informations sur nos produits de puériculture, vous pouvez également fournir volontairement des informations sur les personnes de votre foyer, y compris le nom et l'âge de vos enfants. Vous pouvez également fournir des informations sur la date d'accouchement de votre enfant, et nous vous demanderons votre consentement explicite pour traiter ces informations sensibles.  

Utilisation et partage des informations collectées  

Sauf indication contraire lors de leur collecte, les informations personnellement identifiables qui peuvent être collectées en relation avec les visiteurs de ce Site sont conservées par nous ou par notre société mère, nos filiales ou nos sociétés sœurs (« Affiliés »). Nous et nos sociétés affiliées ne vendons, ne transférons ou ne divulguons pas ces informations personnellement identifiables en dehors desdites sociétés, sauf comme indiqué ci-dessous ou lorsque la divulgation est requise par la loi.

Nous pouvons utiliser les informations personnelles que vous nous fournissez pour l'une des finalités suivantes : (1) contacter les propriétaires de produits en réponse à des rappels de produits ; (2) comprendre l'utilisation de notre Site et apporter des améliorations ; (3) attribuer des prix ; (4) répondre aux demandes spécifiques des visiteurs ; (5) obtenir le consentement parental des visiteurs de moins de 16 ans (ou l'âge de la majorité applicable si plus élevé dans une juridiction particulière), si nécessaire ; (6) fournir tout avis nécessaire à nos visiteurs ou à leurs parents ou tuteurs, si nécessaire ; (7) pour protéger la sécurité ou l'intégrité de notre Site lorsque nécessaire ; (8) pour vous envoyer des avis et des sollicitations concernant le Site, nos produits ou nos Affiliés ; (9) pour partager avec les détaillants et distributeurs autorisés de nos produits afin de promouvoir nos produits auprès de vous, et (10) en général pour promouvoir et commercialiser nos produits et/ou les produits de nos Affiliés auprès de vous. 

Nous pouvons également partager des informations personnelles avec des tiers aux fins suivantes :

  • pour obtenir des services en rapport avec les objectifs énumérés ci-dessus, tels que l'hébergement du site Internet, les services professionnels (y compris les services de technologie de l'information et l'infrastructure connexe), le service à la clientèle, l'expédition des articles que vous commandez, l'exploitation de ce Site, la vérification et d'autres services similaires nécessaires au fonctionnement du Site et les services que vous demandez. Dans de tels cas, les informations seront partagées aux fins indiquées et non pour une utilisation indépendante par le fournisseur de services.
  • dans le cadre d'une réorganisation, d'une fusion, d'une vente, d'une co-entreprise, d'une cession, d'un transfert ou d'une autre forme de disposition présents ou potentiels de la totalité ou d'une partie de nos activités, de nos actifs ou de nos actions.
  • avec tout organisme d'application de la loi, organisme de réglementation, organisme gouvernemental, tribunal ou autre tiers compétent lorsque nous estimons que la divulgation est nécessaire (i) en vertu des lois ou règlements applicables, (ii) pour exercer, établir ou défendre nos droits légaux, ou (iii) pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux de toute autre personne ; et
  • avec toute autre personne, avec votre consentement pour la divulgation.

Base juridique du traitement des informations personnelles

Notre base juridique pour la collecte et l'utilisation des informations personnelles décrites ci-dessus dépendra des informations personnelles concernées et du contexte spécifique dans lequel nous les collectons. 

Toutefois, nous ne recueillons normalement des informations personnelles auprès de vous que (i) lorsque nous avons besoin de ces informations pour conclure ou exécuter un contrat avec vous, par exemple lorsque vous achetez nos produits, (ii) lorsque le traitement est dans notre intérêt légitime et n'est pas supplanté par vos droits, par exemple pour adapter notre marketing à vos besoins, ou (iii) lorsque nous avons votre consentement pour le faire.  Dans certains cas, nous pouvons également avoir l'obligation légale de collecter des informations personnelles auprès de vous ou avoir besoin de ces informations pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d'une autre personne.

Si nous vous demandons de fournir des informations personnelles pour se conformer à une exigence légale ou pour exécuter un contrat avec vous, nous vous le préciserons au moment opportun et vous indiquerons si la fourniture de vos informations personnelles est obligatoire ou non (ainsi que les conséquences possibles si vous ne fournissez pas lesdites informations). 

Si nous collectons et utilisons vos informations personnelles en fonction de nos intérêts légitimes (ou de ceux d'un tiers), ces intérêts se rapportent généralement à ce qui suit : exploiter notre plate-forme et communiquer avec vous si nécessaire pour vous fournir nos services, répondre à vos questions, améliorer notre plate-forme, entreprendre du marketing ou dans le but de détecter ou de prévenir des activités illégales.  Nous pouvons avoir d'autres intérêts légitimes et, le cas échéant, nous vous indiquerons clairement, au moment opportun, quels sont ces intérêts légitimes.

Dans le cas d'informations sensibles que nous collectons auprès de vous, telles que des informations sur votre santé (y compris votre état de grossesse), nous vous demanderons votre consentement explicite pour traiter ces informations.

Si vous avez des questions ou avez besoin d'informations supplémentaires concernant la base juridique sur laquelle nous recueillons et utilisons vos informations personnelles, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées fournies ci-dessous.

Enfants

Notre politique est que les visiteurs de notre Site qui sont âgés de moins de 16 ans (ou l'âge de la majorité applicable s'il est plus élevé dans une juridiction particulière) ne devraient pas publier ou fournir des informations sur notre Site sans le consentement de leurs parents. Vous devriez superviser les activités en ligne de vos enfants et envisager l'utilisation des outils de contrôle parental disponibles auprès des services en ligne et des fournisseurs de logiciels qui contribuent à créer un environnement Internet adapté aux enfants. Le Site n'est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans, et nous ne collecterons pas sciemment de renseignements personnellement identifiables auprès d'enfants de moins de 13 ans. Si nous apprenons que nous avons obtenu des informations personnellement identifiables concernant un enfant de moins de 13 ans, nous supprimerons ces informations.

Cookies, balises Internet et publicité en ligne

Une technologie appelée « cookies » peut être utilisée pour vous fournir des informations sur mesure. Un « cookie » est un minuscule élément de données qu'un site Internet peut envoyer à votre navigateur pour y être stocké afin que nous puissions vous reconnaître lorsque vous revenez. Vous trouverez de plus amples informations sur la façon dont nous utilisons les cookies et autres technologies de suivi similaires dans notre Note sur les cookies

Accès aux réseaux sociaux

Si vous vous connectez ou créez un lien vers le Site par le biais d'un service de réseautage social, tel que Facebook, Instagram, Twitter, You Tube et autres services, toute information que vous nous fournissez (ou nous avez fournie) devient assujettie à la Note de Confidentialité de ce réseau/service social.  Nous ne contrôlons pas et ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité de ces réseaux ou services.  Vous devriez consulter la Note de Confidentialité de ces réseaux/services.

Sécurité 

Ce Site a mis en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles. Certaines des mesures que nous utilisons dans différentes circonstances sont le chiffrement, les points d'entrée sécurisés à nos serveurs, le balayage de vulnérabilité, les tests de pénétration et la surveillance en la matière, et la formation de notre personnel aux fins de protection contre les pertes, le mauvais usage et l'altération des informations sous notre contrôle. Cependant, aucun système n'est parfait ou ne peut garantir qu'il n'y aura pas d'accès non autorisé ou de vol d'informations.  

Transferts internationaux de données

Vos informations personnelles peuvent être transférées et traitées dans des pays autres que votre pays de résidence. Les lois sur la protection des données de ces pays peuvent différer de celles de votre pays.

Plus précisément, Google Cloud héberge nos serveurs de site, qui peuvent être hébergés dans différents pays selon le site que vous utilisez. Les sociétés de notre groupe et les fournisseurs de services et partenaires tiers opèrent également dans le monde entier, y compris en France où se trouve notre principal centre de données. Cela signifie que lorsque nous recueillons vos informations personnelles, nous pouvons les traiter dans différents pays.

Toutefois, nous avons pris des mesures de sécurité pour exiger que vos informations personnelles restent protégées conformément à la présente Note de Confidentialité. Celles-ci comprennent la mise en œuvre des clauses contractuelles types de la Commission européenne pour les transferts d'informations personnelles entre les sociétés de notre groupe.  Nous avons également mis en place des mesures de protection avec nos fournisseurs de services et partenaires tiers. De plus amples détails et des copies des clauses contractuelles types peuvent être fournis sur demande.

Conservation des données

Nous conservons les informations personnelles que nous collectons auprès de vous lorsque nous avons un besoin commercial légitime de le faire, par exemple, pour vous fournir un service que vous avez demandé, pour conserver vos informations à des fins de marketing futur, ou pour nous conformer aux exigences légales, fiscales ou comptables applicables. 

Lorsque nous n'avons aucun besoin commercial légitime de traiter vos informations personnelles, nous les supprimerons ou les anonymiserons ou, si cela n'est pas possible (par exemple, parce que vos informations personnelles ont été stockées dans des archives de sauvegarde), nous stockerons vos informations personnelles en toute sécurité et les isolerons de tout traitement ultérieur jusqu'à ce que la suppression soit possible.

Sites de tiers

Ce Site peut contenir des liens vers d'autres sites de tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites Internet ou des pratiques en matière de protection de la vie privée de ces autres sites ou des sites vers lesquels ils peuvent, à leur tour, établir des liens.

Vos droits en matière de protection des données

Si vous êtes un résident de l'Espace économique européen, ou dans certaines autres situations, vous disposez des droits suivants en matière de protection des données, que vous pouvez exercer en nous contactant aux coordonnées ci-dessous :

  • Le droit d'accès, de rectification, de mise à jour ou de suppression de vos informations personnelles.

     

  • Le droit de vous opposer au traitement de vos informations personnelles, de nous demander de restreindre le traitement de vos informations personnelles ou de demander le transfert de vos informations personnelles.

     

  • Le droit de refuser les communications marketing que nous vous envoyons à tout moment.Vous pouvez exercer ce droit en cliquant sur le lien « se désinscrire » ou « opt-out » dans les courriels marketing que nous vous envoyons. Alternativement, vous pouvez indiquer vos préférences marketing par courriel, par téléphone et par la poste lors de l'inscription, ou à tout moment en nous contactant via les coordonnées fournies ci-dessous.

     

  • Le droit, si nous avons collecté et traité vos informations personnelles avec votre consentement, de retirer votre consentement à tout moment. Le retrait de votre consentement n'affectera pas la légalité de tout traitement que nous avons effectué avant votre retrait, ni le traitement de vos informations personnelles effectué sur la base de motifs de traitement légaux autres que le consentement.

Nous répondons à toutes les demandes que nous recevons de personnes souhaitant exercer leurs droits en matière de protection des données conformément aux lois applicables en la matière.

Vous avez également le droit de porter plainte auprès d'une autorité de protection des données au sujet de la collecte et de l'utilisation de vos informations personnelles. Pour plus d'informations, veuillez contacter votre autorité locale de protection des données.

Modifications et mises à jour  

La présente Note de Confidentialité peut être modifiée de temps à autre. Lorsque nous mettrons à jour notre Note de confidentialité, nous prendrons les mesures appropriées pour vous en informer, conformément à l'importance des modifications que nous apportons. Si vous n'êtes pas d'accord avec la politique en la matière, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le Site. Vous pouvez voir quand la présente Note de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois en vérifiant la date de « dernière mise à jour » affichée en haut de ladite Note. 

Si vous avez des questions ou des interrogations sur l'utilisation de vos informations personnelles, veuillez nous contacter en envoyant un courriel à l'adresse suivante : dataprivacy@dorel.eu

 

Note concernant les cookies

Dernière mise à jour : 25 mai 2018  

La présente Note concernant les cookies explique comment les sites Internet exploités au sein du groupe de sociétés de Dorel Juvenile (ci-après dénommés « nous ») (et qui, dans certains cas, peuvent être exploités conjointement avec l'un de nos partenaires de distribution) utilisent des cookies et des technologies similaires pour vous reconnaître lorsque vous visitez nos sites Internet (« sites Internet »). Elle explique ce que sont ces technologies et pourquoi nous les utilisons, ainsi que vos droits pour contrôler notre utilisation de ces technologies.

Que sont les cookies ?

Les cookies sont de petits fichiers de données qui sont placés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous visitez un site Internet. Les cookies sont largement utilisés par les propriétaires de sites Internet afin de faire fonctionner les sites en question, ou de travailler plus efficacement, ainsi que pour fournir des informations de reporting. 

Les cookies installés par le propriétaire du site Internet (dans ce cas, Dorel Juvenile) sont appelés « cookies de première partie ». Les cookies mis en place par des parties autres que le propriétaire du site Internet sont appelés « cookies de tiers ». Les cookies de tiers permettent de fournir des fonctions ou des fonctionnalités de tiers sur ou par l'intermédiaire du site Internet (par exemple, publicité, contenu interactif et analyses). Les parties qui installent ces cookies tiers peuvent reconnaître votre ordinateur aussi bien lorsqu'il visite le site Internet en question que lorsqu'il visite certains autres sites Internet. 

Pourquoi utilisons-nous des cookies ?

Nous utilisons des cookies de première et de tierce parties pour plusieurs raisons. Certains cookies sont nécessaires pour des raisons techniques pour le bon fonctionnement de nos sites Internet, et nous les appelons cookies « essentiels » ou « strictement nécessaires ». D'autres cookies nous permettent également de suivre et de cibler les centres d’intérêt de nos utilisateurs afin d'améliorer le ressenti sur nos sites Internet. Des tiers utilisent des cookies par le biais de nos sites Internet à des fins publicitaires, analytiques et autres. Cela est décrit plus en détail ci-dessous.

Les types spécifiques de cookies de première partie et de tiers utilisés par l'intermédiaire de nos sites Internet et les fins auxquelles ils sont destinés sont décrits dans le tableau ci-dessous (veuillez noter que les cookies spécifiques utilisés peuvent varier en fonction du site Internet que vous visitez) :

Types de cookies

Qui utilise ces cookies

Comment les refuser

Cookies essentiels de site Internet: Ces cookies sont strictement nécessaires pour vous fournir les services disponibles sur nos sites Internet et pour utiliser certaines de leurs caractéristiques, comme l'accès à des zones sécurisées.

Parce que ces cookies sont strictement nécessaires pour vous livrer les sites Internet, vous ne pouvez pas les refuser.

Vous pouvez les bloquer ou les supprimer en modifiant les paramètres de votre navigateur, comme décrit ci-dessous sous la rubrique «Comment puis-je contrôler les cookies ?»

Cookies de performance, de fonctionnalité, de personnalisation et d'analyse: Ces cookies sont utilisés pour améliorer la performance et la fonctionnalité de nos sites Internet, mais ne sont pas essentiels à leur utilisation. Cependant, sans ces cookies, certaines fonctionnalités (comme les vidéos et les zones de connexion sécurisées) peuvent devenir indisponibles. Ils peuvent également être utilisés sous forme agrégée pour nous aider à comprendre comment nos sites Internet sont utilisés ou dans quelle mesure les campagnes de marketing sont efficaces, ou pour nous aider à personnaliser nos sites Internet à votre intention.

 

Pour refuser ces cookies, veuillez suivre les instructions ci-dessous sous la rubrique «Comment puis-je contrôler les cookies ?»

Cookies publicitaires: Ces cookies sont utilisés pour rendre les messages publicitaires plus pertinents pour vous. Ils exécutent des fonctions comme empêcher la même publicité de réapparaître continuellement, s'assurer que les publicités sont affichées correctement pour les annonceurs et, dans certains cas, sélectionner des publicités qui sont basées sur vos centres d’intérêt.

 

Pour refuser ces cookies, veuillez suivre les instructions ci-dessous sous la rubrique «Comment puis-je contrôler les cookies ?»

Cookies de réseaux sociaux: Ces cookies sont utilisés pour vous permettre de partager des pages et du contenu que vous trouvez intéressants sur nos sites Internet par le biais de réseaux sociaux tiers et d'autres sites Internet. Ces cookies peuvent également être utilisés à des fins publicitaires.

 

Pour refuser ces cookies, veuillez suivre les instructions ci-dessous sous la rubrique «Comment puis-je contrôler les cookies ?»

Autres technologies de suivi

Les cookies ne sont pas le seul moyen de reconnaître ou de suivre les visiteurs d'un site Internet. Nous pouvons utiliser d'autres technologies similaires de temps en temps, comme les balises Internet (parfois appelées « tracking pixels » ou « clear gifs »). Ce sont de minuscules fichiers graphiques qui contiennent un identifiant unique qui nous permet de savoir quand quelqu'un a visité nos sites Internet (ou ouvert un courriel que nous lui avons envoyé). Cela nous permet, par exemple, de surveiller le trafic des utilisateurs d'une page de nos sites Internet à l'autre, de livrer ou de communiquer avec des cookies, de comprendre si vous êtes venu sur nos sites Internet à partir d'une publicité en ligne affichée sur un site Internet tiers, d'améliorer les performances du site et de mesurer le succès des campagnes marketing par courriel). Dans de nombreux cas, ces technologies dépendent des cookies pour fonctionner correctement, de sorte que le refus des cookies entravera leur fonctionnement.

Nos sites Internet peuvent également utiliser des « Flash Cookies » (également connus sous le nom de « Local Shared Objects » ou « LSO ») pour, entre autres, collecter et stocker des informations sur votre utilisation de nos services, la prévention de la fraude et pour d'autres opérations sur le site.

Si vous ne souhaitez pas que des cookies Flash soient stockés sur votre ordinateur, vous pouvez régler les paramètres de votre lecteur Flash pour bloquer le stockage desdits cookies à l'aide des outils contenus dans le Panneau des paramètres de stockage du site Internet. Vous pouvez également contrôler les Flash Cookies en allant dans le Panneau des paramètres de stockage global et en suivant les instructions (qui peuvent inclure des instructions expliquant, par exemple, comment supprimer les Flash Cookies existants (appelés « informations » sur le site Macromedia), comment empêcher les Flash LSO d'être placés sur votre ordinateur sans qu'on vous le demande, et (pour Flash Player 8 et les versions ultérieures) comment bloquer les Flash Cookies qui ne sont pas fournis par l'opérateur de la page où vous êtes à ce moment-là).

Veuillez noter que le paramétrage de Flash Player pour restreindre ou limiter l'acceptation des cookies Flash peut réduire ou entraver la fonctionnalité de certaines applications Flash, y compris, potentiellement, les applications Flash utilisées en relation avec nos services ou le contenu en ligne.

Publicité ciblée

Des tiers peuvent placer des cookies sur votre ordinateur ou votre appareil mobile pour diffuser de la publicité par le biais de nos sites Internet. Ces sociétés peuvent utiliser les informations relatives à vos visites sur ce site Internet et d'autres afin de fournir des publicités pertinentes sur des biens et services susceptibles de vous intéresser. Elles peuvent également utiliser une technologie servant à mesurer l'efficacité des publicités. Pour ce faire, elles peuvent utiliser des cookies ou des balises Internet pour collecter des informations sur vos visites sur ce site et d'autres afin de fournir des publicités pertinentes sur des biens et services susceptibles de vous intéresser. Les informations recueillies dans le cadre de ce processus ne nous permettent pas d'identifier votre nom, vos coordonnées ou d'autres détails d'identification personnelle, à moins que vous ne choisissiez de les fournir.

Comment puis-je contrôler les cookies ?

Vous avez le droit de décider d'accepter ou de refuser les cookies. Vous pouvez exercer vos préférences en matière de cookies en cliquant sur les liens d'exclusion appropriés fournis dans le tableau des cookies ci-dessus.

Vous pouvez configurer ou modifier les contrôles de votre navigateur Internet pour accepter ou refuser les cookies. Si vous choisissez de rejeter les cookies, vous pouvez quand même utiliser notre site Internet, bien que votre accès à certaines fonctionnalités et zones de notre site puisse être restreint. Étant donné que les moyens par lesquels vous pouvez refuser les cookies par le biais des contrôles de votre navigateur Internet varient d'un navigateur à l'autre, vous devriez consulter le menu d'aide de votre navigateur pour plus d'informations.

En outre, la plupart des réseaux publicitaires vous offrent un moyen de ne pas participer à la publicité ciblée. Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations, veuillez consulter les sites suivants : http://www.aboutads.info/choices/ ou http://www.youronlinechoices.com. Pour plus d'informations sur la possibilité d'opt-out offerte par Google, cliquez ici.

À quelle fréquence mettrez-vous à jour cette Note concernant les cookies ?

Nous pouvons mettre à jour la présente Note concernant les cookies de temps à autre afin d'indiquer, par exemple, les changements apportés aux cookies que nous utilisons ou pour d'autres raisons opérationnelles, juridiques ou réglementaires. Veuillez donc consulter régulièrement la présente Note pour vous tenir au courant de notre utilisation des cookies et des technologies connexes. 

La date en haut de la présente Note concernant les cookies indique quand elle a été mise à jour pour la dernière fois. 

Où puis-je obtenir de plus amples renseignements ?

Si vous avez des questions sur notre utilisation des cookies ou d'autres technologies, veuillez nous envoyer un courriel à dataprivacy@dorel.eu.